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Archive_ASL
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Mise en ligne le 1er janvier 2023Entre 2014 et 2023, rassemblés par la question de la protection du littoral et pour faciliter la communication avec les services de l’état dans le travail de protection du littoral, un ensemble de propriétaires se sont associé en association syndicale libre (de droit privé) pour agir et sensibiliser la population sur les risques encourus.
Depuis février 2023, l’association syndicale a changé de statut, pour passer d’un statut d’Association syndicale libre (ASL) de droit privé à un statut d’Association Syndicale Autorisée, Etablissement de droit public par arrêté préfectoral.
Vous trouverez ici les documents éditer entre 2014 et 2023 sous le statut ASL.